Ces diplômes s’organisent autour des niveaux Licence-Master-Doctorat (LMD) et concernent les BUT, les licences professionnelles, les licences, les masters, les diplômes d’ingénieur et le doctorat.

Ces diplômes nationaux sont inscrits de droit au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP). Ils sont tous accessibles à la formation continue y compris en termes de financement.

Le DAEU est également un diplôme national. Il est en revanche exclusivement accessible dans le cadre de la formation professionnelle continue.

Ces diplômes sont sous la tutelle du Ministère de l’Enseignement Supérieur qui accrédite les universités à les délivrer.

Ces diplômes sont soumis à la validation des instances internes des universités (Commission de la Formation et de la vie universitaire – CFVU et Conseil d’Administration – CA), puis à celle du Ministère de tutelle qui les accrédite (Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche).